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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISCODIS - 18 Place Henri Bergson
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MOBILE PLANET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILE PLANET
DISCODIS - Société anonyme - 18 Place Henri Bergson

Numéro de dépôt :
3065254
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2010

Présentation de la marque MOBILE PLANET

Déposée le 17 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DISCODIS - 18 Place Henri Bergson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILE PLANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISCODIS - 18 Place Henri Bergson domicilié(e) 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 951 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque MOBILE PLANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILE PLANET est expirée depuis le 17 novembre 2010.

DISCODIS - 18 Place Henri Bergson a également déposé les autres marques suivantes : PROGRAMME MY


DISCODIS - Société anonyme - 18 Place Henri Bergson - 75008 PARIS - France - SIREN 324951060


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Inscription le 9 septembre 2004 - Concession de licence n°399128 - Publication au BOPI 2004-09-09

Inscription le 20 mars 2006 - Changement de dénomination n°430351 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 7 avril 2005 - Résiliation de licence n°410476 - Publication au BOPI 2005-04-07

Inscription le 9 septembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°399129 - Publication au BOPI 2004-09-09

Inscription le 20 mars 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°430349 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430350 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Bougies d'éclairage en cire. Couveuse pour ufs. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs, feux d'artifice.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.